Conditions Générales de Vente
Dernière mise à jour : Novembre 2025
Article 1 - Objet
Les présentes CGV régissent les relations entre Antoine Sueur (Koda Studio), et le "Client". L'acceptation du devis implique l'adhésion aux CGV.
Article 2 - Tarifs
Prix en Euros TTC. Les tarifs de référence sont :
- Pack Starter : à partir de 590€ TTC
- Pack Business : à partir de 1090€ TTC
Article 3 - Paiement
- 30% d'acompte à la signature.
- 70% (solde) à la mise en ligne.
Article 5 - Propriété Intellectuelle
Transfert de propriété intégral au paiement du solde.
Article 8 - Litiges
Droit français. Tribunaux du siège social du Prestataire compétents.